Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETOILE DE NEIGE
ALAIN HANNIET

Numéro de dépôt :
93462364
Date de dépôt :
31/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2003

Présentation de la marque ETOILE DE NEIGE

Déposée le 31 mars 1993 par la société ALAIN HANNIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETOILE DE NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la société ALAIN HANNIET domicilié(e) 24 26 avenue Le Verrier SAINT MAUR DES FOSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 401 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN HANNIET - France.

La marque ETOILE DE NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE DE NEIGE est expirée depuis le 31 mars 2003.

ALAIN HANNIET a également déposé les autres marques suivantes : CHARLOTTE , AZAR , LES DOUX MATINS , WALK WORLD , CIEL D'AZUR , MONT GLACIER , GUIDE DE HAUTE-MONTAGNE 98


ALAIN HANNIET - 24 26 avenue Le Verrier SAINT MAUR DES FOSSES - France - SIREN 351401666


ALAIN HANNIET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

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